Informations légales obligatoires
Conformément à l'article 6 III. 1° de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les informations légales relatives au site Les Jardins Enchantés.
Nom commercial : Les Jardins Enchantés
Responsable / Directeur de la publication : M. LAURO Jérôme
Statut juridique :Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
Numéro SIRET : 848 732 137 00015
Adresse du siège : 49 chemin du Vallonet, 06190 Roquebrune-Cap-Martin, France
Email de contact : jlshop06190@gmail.com
TVA intracommunautaire :TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
Site : vercel.com
L'ensemble du contenu présent sur le site Les Jardins Enchantés (textes, images, graphismes, logo, mise en page, photographies produits, charte graphique, code source) est protégé par le droit français de la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf exceptions strictement prévues par la loi.
Toute utilisation non autorisée du site ou de ses contenus est susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Les marques des produits commercialisés (Orgie, Alive, Secret Play, et autres) restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site n'implique aucun lien commercial autre que celui de revendeur indépendant.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. Les Jardins Enchantés ne saurait être tenu pour responsable du contenu de ces sites tiers, ni de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Cookies.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur compétent : CNPM Médiation de la Consommation – 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond – www.cnpm-mediation-consommation.eu